E o propunere.
Este genul vehiculului, iar national probabil se referă la faptul că acest gen este acordat în baza clasificării la nivel naţional, adică din Franţa.
POate fi de ex.:
VP - véhicule privé
CTTE, VASP sau - VTSU - véhicule utilitaire



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Note added at 39 mins (2008-05-20 15:10:07 GMT)
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http://www.interieur.gouv.fr/sections/a_votre_service/vos_de...
http://www.interieur.gouv.fr/sections/a_votre_service/vos_de...
http://www.drire.gouv.fr/national/demarches/dem_vehicules/4 ...


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Note added at 1 day4 hrs (2008-05-21 19:13:12 GMT)
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Nomenclature du genre du véhicule (J1)

Camionnette de PTAC < ou = 3,5 tonnes (CTTE)
Tricycle (TM)
Quadricycle (QM)
Les nouvelles abréviations « TM » et « QM » désignent respectivement les tricycles et quadricycles à moteur antérieurement groupés sous la même abréviation « TQM ».
Les « voiturettes » à quatre roues sont à classer sous le genre quadricycle à moteur (QM) carrosserie (QLEM). Les « voiturettes » à trois roues sont à classer sous le genre cyclomoteur à trois roues (CYCL) carrosserie (VTTE). Ces nouvelles dispositions sont applicables à compter du 1er juillet 1996.

Transport en commun de personne (TCP)
Transport en commun de personne (TCP)
Véhicule automoteur spécialisé (VASP) de PTAC < ou = 3,5 tonnes
Véhicule très spécialisé à usage divers (VTSU) de PTAC < ou = 3,5 tonnes
Véhicule utilitaire de PTAC > 3,5 tonnes et < 6 tonnes (CAM)
Véhicule utilitaire de PTAC = > 6 tonnes et < 11 tonnes (CAM)
Véhicule utilitaire de PTAC = > 11 tonnes (CAM)

Moto (MTL - MTT1 - MTT2), anciennement MTTE
Moto: MTL, motocyclettes légères dont la puissance maximale nette CE n'excède pas 11 kW et dont la cylindrée n'excède pas 125 cm3.
Moto: MTT1 : motos d'une puissance de moins de 25 Kw (34 ch) et d'un rapport puissance/poids en ordre de marche à l'origine inférieur à 0.16 Kw/Kg (0.22 ch/kg).
Moto: MTT2 : tout ce qui est au-dessus.
MTTE, avant 1996.

Tracteur routier (TRR)
Véhicule automoteur spécialisé (VASP) de PTAC > 3,5 tonnes

Arrêté du 11 décembre 2003 modifiant l'arrêté du 5 novembre 1984 relatif à l'immatriculation des véhicules

Les motocyclettes sont désormais divisées en trois sous-catégories (« MTL », « MTT 1 » et « MTT 2 ») : Les motocyclettes d'un type de genre « MTT 1 » sont susceptibles d'être modifiées au cours de leur existence pour être rendues conformes à un type de motocyclette de genre « MTT 2 ». Cette transformation (ainsi que la transformation inverse) ne nécessite pas de réception à titre isolé mais doit, comme le prévoit la réglementation, donner obligatoirement lieu à un changement de type et de genre sur la carte grise (cf. art. 15, § V, de la circulaire du 24 décembre modifiée). Pour les motocyclettes d'un type réceptionné avant le 1er juillet 1996 et immatriculées selon l'ancienne nomenclature : avec le genre MTTE : - il peut y avoir rectification de la carte grise pour y indiquer le nouveau genre MTT 1 si elles peuvent être identifiées comme appartenant à ce genre selon les modalités fixées par l'article 15, paragraphe VI, de la circulaire du 24 décembre 1984 modifiée ; - en l'absence de rectification de la carte grise, elles sont assimilées à des motocyclettes de genre MTT 2 selon la nouvelle nomenclature.

http://www.carte-grise.org/comparatifs_colonnes_carte_grise....

ar putea sa fie "marque nationale" de fapt cu doua intelesuri:

1. marca "bastinasa" in tara respectiva

http://www.wikiwords.org/dictionary/National_Brand/24182/482...

contextul ( in franceza, engleza, sau romana )ar ajuta
2. marca agreata in tara respectiva
http://www2.parl.gc.ca/HousePublications/Publication.aspx?Do...